Délai Réception PV Vidéo-Verbalisation : Combien de Temps pour Recevoir l’Amende ?

Tu as été flashé par une caméra et tu te demandes combien de temps avant de recevoir l’amende ? Je comprends ton inquiétude ! C’est toujours stressant de se demander quand va tomber ce fameux PV après avoir été pris en flagrant délit par une caméra de vidéo-verbalisation. Dans cet article, je vais t’expliquer précisément les délais moyens, les facteurs qui peuvent accélérer ou ralentir la réception, et surtout, ce que tu peux faire une fois l’amende reçue. Que tu aies juste grillé un feu ou dépassé légèrement la vitesse autorisée, tu trouveras ici toutes les infos dont tu as besoin pour y voir plus clair !

L’essentiel à retenir

  • Délai moyen : Tu recevras généralement ton PV dans un délai de 10 à 15 jours pour une infraction simple
  • Facteurs d’influence : La charge de travail des services, la complexité de l’infraction et les délais postaux peuvent allonger ce temps d’attente
  • Cas particuliers : Pour un excès de vitesse important, le délai peut s’étendre jusqu’à 3 mois, voire 6 mois pour une infraction à l’étranger
  • Après réception : Tu disposes généralement de 45 jours pour payer ton amende ou la contester
  • Vérification : Si tu n’as rien reçu après un mois, tu peux consulter ton espace sur le site de l’ANTAI pour vérifier si une amende est en cours

Comment fonctionne la vidéo-verbalisation ?

Avant de parler des délais, il faut comprendre ce qu’est exactement la vidéo-verbalisation. C’est assez simple : des caméras installées dans les zones stratégiques filment la circulation et permettent aux agents assermentés de constater les infractions à distance. Et oui, Big Brother te regarde quand tu conduis !

Ces caméras sont généralement placées aux :

  • Carrefours et feux rouges
  • Zones de circulation dangereuses
  • Rues à sens unique
  • Voies réservées (bus, taxis)

Contrairement aux radars automatiques qui flashent directement, la vidéo-verbalisation nécessite l’intervention humaine d’un agent qui examine les images avant de dresser le PV. C’est d’ailleurs ce qui explique en partie le délai avant réception.

Les infractions les plus couramment constatées sont :

  • Le non-respect des feux rouges
  • Le téléphone au volant (oui, ça se voit sur les caméras !)
  • Le non-port de la ceinture
  • Les stops grillés
  • Le stationnement gênant ou dangereux
  • L’utilisation des voies de bus

Tu l’auras compris, ces caméras ont des yeux partout ! Et une fois que tu es filmé en train de commettre une infraction, le compte à rebours commence avant de recevoir ton PV…

Délais moyens de réception d’un PV par vidéo-verbalisation

Alors, combien de temps faut-il patienter (ou s’inquiéter) avant de recevoir cette fameuse amende ? Les délais peuvent varier considérablement selon plusieurs facteurs, mais voici ce que tu peux attendre en général :

Type d’infraction Délai moyen
Infraction simple (feu rouge, stop, téléphone) 10 à 15 jours
Excès de vitesse important (>50 km/h) 1 à 3 mois
Véhicule de location 2 à 4 mois
Infraction commise à l’étranger 3 à 6 mois

Pour les infractions classiques comme griller un feu rouge ou utiliser ton téléphone au volant, tu recevras généralement ton amende dans un délai de 10 à 15 jours. C’est le temps nécessaire pour que l’agent visionne la vidéo, rédige le PV, et que La Poste te le livre.

Par contre, si tu t’es fait flasher pour un gros excès de vitesse, il faut parfois attendre plus longtemps. Ces infractions graves nécessitent souvent une vérification supplémentaire, ce qui peut allonger le délai jusqu’à 3 mois dans certains cas.

Tu as loué une voiture et commis une infraction ? Là, c’est encore plus long ! La société de location doit d’abord recevoir l’amende, puis transmettre tes coordonnées aux autorités. Tout ce va-et-vient administratif peut faire grimper le délai entre 2 et 4 mois.

Facteurs qui influencent les délais de réception

Tu te demandes pourquoi certains de tes amis ont reçu leur PV en 5 jours alors que toi, tu attends depuis 3 semaines ? Plusieurs facteurs peuvent expliquer ces différences :

1. La charge de travail des services

Comme pour tout service administratif, il y a des périodes plus chargées que d’autres. Pendant les vacances d’été ou les périodes de grands départs, le nombre d’infractions augmente, et les agents peuvent être débordés. Résultat : les délais s’allongent !

2. La complexité de l’infraction

Certaines infractions sont évidentes à constater (comme griller un feu rouge), tandis que d’autres nécessitent une analyse plus approfondie des images. Par exemple, déterminer si tu utilisais vraiment ton téléphone au volant peut demander un examen minutieux des vidéos.

3. Les délais postaux

Une fois le PV rédigé, il faut encore compter le temps d’acheminement par La Poste. Selon ta zone géographique, cela peut prendre entre 1 et 5 jours supplémentaires. Et si tu as déménagé sans mettre à jour ton adresse sur la carte grise… le délai peut être beaucoup plus long !

4. Les problèmes techniques

Parfois, des soucis informatiques ou techniques peuvent retarder le traitement des infractions. Un système en maintenance ou une panne peut facilement ajouter une semaine au délai habituel.

Maintenant tu comprends pourquoi il n’y a pas de règle absolue concernant ces délais. C’est un peu comme attendre un colis : certains facteurs sont hors de notre contrôle !

Que faire si tu n’as toujours pas reçu ton PV ?

Ça fait plus d’un mois que tu as été pris par une caméra de vidéo-verbalisation, et toujours aucun PV dans ta boîte aux lettres ? Plusieurs possibilités s’offrent à toi :

Vérifier en ligne

La première chose à faire est de consulter le site de l’ANTAI (Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions). Tu peux y retrouver les amendes en cours avec le numéro de ta plaque d’immatriculation et ton code de suivi si tu en as un.

Cette vérification te permettra de savoir :

  • Si une amende a bien été dressée à ton encontre
  • À quelle date elle a été émise
  • Si elle a déjà été envoyée
  • Le montant à payer

Vérifier ton adresse

Es-tu sûr que l’adresse sur ta carte grise est à jour ? Si tu as déménagé sans mettre à jour tes documents, ton PV est peut-être en train de faire des allers-retours entre La Poste et l’expéditeur. N’oublie pas que c’est ton adresse sur la carte grise qui est utilisée pour l’envoi.

Tu seras peut-être soulagé d’apprendre que le délai de prescription pour les contraventions est d’un an. Cela signifie que les autorités ont jusqu’à un an après l’infraction pour t’envoyer l’amende. Donc même si ça prend du temps, ne te réjouis pas trop vite !

Attention cependant : ne pas recevoir l’amende ne signifie pas qu’elle n’existe pas. Si tu ne paies pas dans les délais (à compter de la date d’envoi et non de réception), le montant peut augmenter automatiquement, même si tu jures que tu n’as rien reçu.

Que faire quand tu reçois enfin ton PV ?

Le fameux courrier est arrivé ! Maintenant, tu as deux options : payer ou contester.

Option 1 : Payer l’amende

Si tu reconnais l’infraction, le plus simple est de payer. Tu as généralement 45 jours à compter de l’envoi du PV pour régler ton amende au tarif normal. Au-delà, le montant augmente.

Tu peux payer :

  • En ligne sur le site de l’ANTAI
  • Via l’application Amendes.gouv
  • Par téléphone
  • Chez un buraliste agréé
  • Par courrier avec un chèque

Le paiement rapide (dans les 15 jours pour certaines infractions) peut te permettre de bénéficier d’une minoration du montant. À l’inverse, un retard entraînera une majoration.

Option 2 : Contester l’amende

Tu es certain de ton innocence ? Tu peux contester l’amende, mais attention, c’est une démarche qui demande des preuves solides. Tu ne peux pas simplement dire ‘ce n’était pas moi’ sans apporter d’éléments concrets.

Pour contester, tu devras :

  • Remplir le formulaire de requête en exonération joint au PV
  • Joindre l’original de l’avis de contravention
  • Fournir toutes les preuves justifiant ta contestation
  • Envoyer le tout en recommandé avec accusé de réception

Sache que la vidéo ayant servi à te verbaliser peut être demandée comme preuve dans le cadre de ta contestation. C’est ton droit !

FAQ : Tout ce que tu veux savoir sur les délais de réception des PV

Est-ce que je peux être verbalisé la nuit par vidéo-verbalisation ?

Absolument ! Les caméras de vidéo-verbalisation sont équipées de vision nocturne et peuvent parfaitement filmer les infractions commises la nuit. L’obscurité n’est pas une protection contre ces dispositifs, donc reste vigilant même quand le soleil est couché.

Comment savoir si j’ai été verbalisé par une caméra ?

Contrairement aux radars automatiques qui flashent, les caméras de vidéo-verbalisation ne te donnent aucun signe visible que tu as été pris en flagrant délit. Le seul moyen de le savoir avec certitude est de recevoir l’amende dans ta boîte aux lettres. Si tu as un doute, tu peux consulter le site de l’ANTAI, mais sans garantie que l’infraction ait déjà été traitée.

Une amende par vidéo-verbalisation peut-elle être envoyée par lettre recommandée ?

En règle générale, les amendes par vidéo-verbalisation sont envoyées par courrier simple, pas en recommandé. Cependant, si tu ne paies pas dans les délais, les rappels et majorations peuvent, eux, être envoyés en recommandé. C’est notamment le cas pour les avis d’amendes majorées qui interviennent après 45 jours sans paiement.

Y a-t-il un panneau obligatoire pour signaler la vidéo-verbalisation ?

Contrairement à ce que beaucoup pensent, il n’existe aucune obligation légale d’installer des panneaux signalant la présence de caméras de vidéo-verbalisation. C’est différent des radars fixes qui, eux, doivent être signalés. Certaines communes choisissent toutefois d’informer les conducteurs par civisme, mais ce n’est pas une obligation.